Sentence du 12 juin 1997 coram BURKE (personnalisme conjugal)

(Traduction: Recueil Canonique d’Arras)

Défaut de discernement

Incapacité d'assumer les obligations matrimoniales

Arundel and Brighton, Angleterre

SRRD, vol. 89, p. 507-516. In iure p. 508-514

PLAN DE L'IN JURE

I. LE PERSONNALISME DANS LE MARIAGE

1. Caract re personnel et interpersonnel du mariage

2. Gaudium et Spes, le Code, les commentateurs

II. LE PACTE CONJUGAL

1. La tendance fondamentale

Sentence du 17 avril 1997 coram BURKE (droits et devoirs essentiels)

(Traduction: Recueil Canonique d’Arras)

Défaut de discernement, inaptitude assumer

M.E., t.123, 1998/I - Texte latin: p. paires 52-82

I. TROIS CHEFS DIFFERENTS D'INCAPACITE DE CONSENTIR

II. DISCERNEMENT ET PRUDENCE

III. DROITS ET DEVOIRS ESSENTIELS ET NON ESSENTIELS

IV. INCOMPATIBILITY

LES FAITS

Donna C. et Karl W. se rencontr rent en juin 1979. Des relations amoureuses, avec des intimités sexuelles, s'établirent graduellement et se prolong rent pendant sept mois. Les noces se célébr rent le 12.1.1980 Pleasantville, New York. Dans les premi res années de la vie conjugale, les époux particip rent ensemble un "Cercle biblique" dans un groupe protestant "fondamentaliste", et ensuite un groupe charismatique catholique. La vie commune, - avec cinq naissance, dont la derni re en 1988, - se prolongea pendant pr s de dix ans, non sans difficultés dues au caract re et au comportement tant de la demanderesse que du défendeur. Au mois de décembre 1989, l'épouse instaura une séparation, et obtint ensuite un divorce civil le 27.11.1990. Le 31.1.1991, elle présenta au Tribunal de Davenport, un libelle invoquant la nullité de son mariage "en raison de probl mes sérieux emp chant des jugements raisonnables concernant les droits et les devoirs du mariage CIC 1095 n. 1 et 2", et en raison de "probl mes psychologiques rendant (les deux parties) incapables d'assumer les obligations essentielles du mariage CIC 1095 n. 3".

Sentence du 18 juillet 1996 coram BURKE (L'erreur. Le dol)

(Traduction: Recueil Canonique d’Arras)

S. Sebastiani Fluminis Januarii / Rio de Janeiro (Brésil)

Erreur sur la qualité de la personne

Erreur causée par dol

SRRD 88, 1999, p. 532-543. IN JURE, pp. 533-541

PLAN DE L'IN JURE

I. L'INTERPERSONNALITE CONJUGALE (*)

II. L'ERREUR SUR LA QUALITE DE LA PERSONNE

A. Le CIC 1097 Par. 2 est d'interprétation stricte

Sentence du 19 octobre 1995 coram BURKE (caract re personnaliste et institutionnel du mariage)

(Traduction: Recueil Canonique d’Arras)

M. E., t.123, 1998/IV, p. paires 592-618.

PLAN DE L'IN IURE

I. CARACTERE PERSONNALISTE ET INSTITUTIONNEL DU MARIAGE

II. DONATION ET ACCEPTATION CONJUGALE

III. EXCLUSION TEMPORAIRE DU BONUM PROLIS

IV. ACTE DE LA VOLONTE POSITIF ET PRESENT

V. PREUVE DE LA SIMULATION

LES FAITS

Sentence du 27 octobre 1994 coram BURKE (L'hypoth se de l'incapacité relative)

(Traduction: Recueil Canonique d’Arras)

Incapacité d'assumer les obligations essentielles du mariage

M. E., vol. CXXI, 1996/IV, p. 494-512. IN JURE, p. 495-507

Camden./Camden, N.J. (USA)

PLAN DE L'IN JURE

I .- LE DROIT NATUREL AU MARIAGE

II .- L'INCAPACITE CONSENSUELLE IMPLIQUE LA PRESENCE D'UNE ANOMALIE PSYCHIQUE D'UNE VERITABLE IMPORTANCE

III .- PERSONNALISME ET INTERPERSONNALISME CONJUGAL

Sentence du 14 juillet 1994, coram BURKE (c.1095: trois incapacités distinctes)

(Traduction: Recueil Canonique d’Arras)

M.E., vol. CXX, 1995/IV, p.526-537 - IN JURE, p.527-532

Introduction : Un défaut substantiel de l'intelligence ou de la volonté entraîne l'incapacité de consentir

II .- ANALYSE DE N. 2 ET 3 DU CIC 1095

A .- Les n. 2 et 3 sont distincts

Sentence du 2 décembre 1993, coram BURKE (Alcoolisme)

(Traduction: Recueil Canonique d’Arras)

M. E., t.123, 1998/I, Texte latin : p. paires 36-50;

In Iure : latin, p.38-46

PLAN DE L'IN IURE

1. - L'alcoolisme et l'incapacité de consentir

2. - Prudence requise dans l'appréciation

3. - L'alcoolisme comme signe d'une anormalité de la personnalité

LES FAITS

Maria et Guillaume firent connaissance vers la fin de 1947. Ils se mari rent le 8.1.1949 en l'église du Saint Nom Omaha. Ils avaient alors respectivement vingt-trois et vingt- six ans. En avril 1980, l'épouse rompit la vie conjugale en abandonnant son foyer. Le 12.9.1986, elle présenta une requ te en nullité de mariage au Tribunal ecclésiastique d'Omaha. Le 15.11.1986, le doute fut établi en ces termes : "Le mariage est-il invalide en raison d'une incapacité dans le chef du défendeur CIC 1095 Par. 3 ?"